J.O. 270 du 20 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410101V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-79 du 20 octobre 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2004, des vingt-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 1735. - Fromages et fromages fondus. - Détermination de la teneur en matière grasse. - Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-286).


CONSTRUCTION


NF EN 975-2. - Bois sciés. - Classement d'aspect des bois feuillus. - Partie 2 : peuplier (indice de classement : B53-621-2).


SANTÉ


NF EN ISO 9337-2. - Lentilles de contact. - Détermination de la puissance frontale arrière. - Partie 2 : mesurage des lentilles de contact immergées dans une solution saline (indice de classement : S11-682-2).

NF EN 1642. - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Implants dentaires (indice de classement : S91-160).

NF EN 1639. - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Instruments (indice de classement : S91-170).

NF EN 1641. - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Produits (indice de classement : S91-200).

NF EN 1640. - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Matériel (indice de classement : S91-300).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE



NF EN 15016-1. - Dessins techniques. - Applications ferroviaires. - Partie 1 : principes généraux (indice de classement : F00-202-1).

NF EN 15016-2. - Dessins techniques. - Applications ferroviaires. - Partie 2 : listes de pièces (indice de classement : F00-202-2).

NF EN 15016-3. - Dessins techniques. - Applications ferroviaires. - Partie 3 : gestion des modifications des documents techniques (indice de classement : F00-202-3).

NF EN 14564. - Citernes destinées au transport de matières dangereuses. - Terminologie (indice de classement : M88-100).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13411-3. - Terminaisons pour câble en acier. - Sécurité. - Partie 3 : manchons et boucles manchonnées (indice de classement : A47-251-3).

NF EN 13411-6. - Terminaisons pour câbles en acier. - Sécurité. - Partie 6 : boîte à coin asymétrique (indice de classement : A47-251-6).

NF EN 280/A1. - Plates-formes élévatrices mobiles de personnel. - Calculs de conception. - Critère de stabilité. - Construction. - Sécurité. - Examen et essais (indice de classement : E52-610/A1).

NF EN 1495/A1. - Matériels de mise à niveau. - Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) (indice de classement : E52-611/A1).

NF EN 1218-2. - Sécurité des machines pour le travail du bois. - Tenonneuses. - Partie 2 : machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes (indice de classement : E64-608-2).

NF EN 1492-4. - Elingues textiles. - Sécurité. - Partie 4 : élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général (indice de classement : G36-030-4).

NF EN 14591-1. - Protection contre l'explosion dans les mines souterraines. - Systèmes de protection. - Partie 1 : sas d'aérage résistant à 2 bars (indice de classement : S66-501-1).

NF EN 14435. - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec un demi-masque, conçus exclusivement pour une utilisation en pression positive. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-054).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 1011-7. - Soudage. - Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. - Partie 7 : soudage par faisceau d'électrons (indice de classement : A89-101-7).

NF EN 13705. - Soudage des thermoplastiques. - Machines et appareillages pour le soudage au gaz chaud (y compris le soudage par extrusion) (indice de classement : A89-820).

NF EN ISO 6158. - Revêtements métalliques. - Dépôts électrolytiques de chrome pour usages industriels (indice de classement : A91-301).

NF EN 1361. - Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour transfert de carburant pour aviation. - Spécification (indice de classement : T47-268).

NF EN 14294. - Adhésifs pour cuir et matériaux de la chaussure. - Préparation d'éprouvettes collées par moulage direct sur tige (indice de classement : T76-321).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 novembre 2004, des huit normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 1735 (décembre 1988). - Fromages et fromages fondus. - Détermination de la teneur en matière grasse. - Méthode gravimétrique (méthode de référence) (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : V04-286).


SANTÉ


NF EN 1642 (octobre 1996). - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Implants dentaires (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : S91-160).

NF EN 1639 (octobre 1996). - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Instruments (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : S91-170).

NF EN 1641 (octobre 1996). - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Produits (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : S91-200).

NF EN 1640 (octobre 1996). - Art dentaire. - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire. - Matériel (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : S91-300).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 8793 (octobre 1987). - Câbles, produits tréfilés, étirés, calibrés, profilés et laminés à froid. - Câbles en acier. - Terminaisons manchonnées (homologuée le 20 septembre 1987) (indice de classement : A47-251).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 6158 (février 1988). - Revêtements métalliques. - Dépôts électrolytiques de chrome pour usages industriels (homologuée le 20 janvier 1988) (indice de classement : A91-301).

NF EN 1361 (décembre 1997). - Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour transfert de carburant pour aviation. - Spécification (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-268).